Le compteur d’alcool, comment être dispensé ?

Il faut savoir que cette disposition est appliquée dans de nombreuses régions où se trouvent encore des petites distilleries et des distillateurs ambulants. Ce compteur est onéreux et très difficile à placer sur des petits alambics… Dans l’article 57 de l’annexe 1 du Code Général des Impôts il y a la distinction entre régime généralLire la suite

Je ne veux pas que les douanes percent mon alambics (dont je n’ai pas le droit de me servir)

  Vous avez raison. Vous pouvez demander (et si cela vous est refusé, vous pouvez exiger) la mise sous scellés de votre antiquité. Les douanes se réservent un droit inopiné de visite, mais depuis la réorganisation et l’informatisation de leurs services, ils n’ont plus trop de loisirs pour aller se promener dans les campagnes (maisLire la suite

À quoi ressemble un privilège (document)?

  Je ne crois pas que les douanes n’aient jamais pris la peine d’éditer un quelconque papier indiquant le privilège (cette administration n’aime pas laisser de traces de ses us et coutumes…). Il semble que cette police irrationnelle entre toutes se soit toujours contentée d’une liste informelle établie de manière originale à chaque bureau. LesLire la suite

Le privilège de distillation se transmet de « père en fils »

  C’est une vieille légende… Le privilège était accordé à l’exploitant, il passait à son fils si celui-ci reprenait la ferme, ou au nouvel exploitant d’où qu’il vienne. A sa suppression dans les années 60, les privilégiés ont gardé cette exonération de taxes, et l’ont transmise au conjoint survivant, c’est tout. Voici un petit historiqueLire la suite

Quelle différence entre « bouilleur de cru » et « bouilleur ambulant » ?

  Le bouilleur de cru est le récoltant, le bouilleur ambulant est le distillateur qui se met au service du premier. La distinction entre les deux date du gouvernement de Pétain qui a interdit en 1942 la distillation à domicile, ce qui a favorisé le travail du bouilleur ambulant. Le bouilleur de cru peut néanmoinsLire la suite